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Responsable du contenu dans le cadre de l’article §6 MDStV (Contrat gouvernemental pour les Media) et dans le cadre de la loi sur la presse:

Beaudo SARL

4 Traverse Dupont
06130 GRASSE
France

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www.beaudo.fr

Directeur Exécutif:

Raymond Henschen, MBA

SIRET: 82004145700012

 

Propriété intellectuelle:
 

Raymond Henschen détient la propriété intellectuelle exclusive de ce site internet et se réserve tous les droits y afférant. Le texte, les images, les graphiques, les éléments sonores, animations et vidéos, ainsi que leur emplacement sur ce site internet, relèvent de la protection du droit d’auteur et toute autre loi protégeant lesdits droits. Le contenu de ce site internet ne doit être ni copié, ni diffusé, ni modifié par l’internaute ou rendu accessible à un tiers.

 

Marques commerciales:

 

Excepté si autrement spécifié, toutes les marques commerciales sur ce site internet sont protégées. Cela s’applique notamment à la marque et aux logos des entreprises tierces.

 

Responsabilité et avis juridique:

 

A. Contenu du site en ligne

Raymond Henschen ne peut être tenu responsable de la mise à jour, de la justesse ou de l’exhaustivité des informations communiquées ou de la qualité de ces informations. Toute réclamation à l’encontre de Raymond Henschen concernant d’éventuels dommages matériels ou immatériels qui seraient occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations relatives à l’offre, ou par le biais de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est strictement non avenue, à moins que la preuve d’un acte volontaire ou négligent de la part de Raymond Henschen ne puisse être apportée. Aucune des offres n’est contraignante et toutes les offres peuvent être modifiées sans préavis. Raymond Henschen se réserve le droit exprès de modifier, d’amender ou de supprimer des sections des pages du site ou tout le site et de cesser sa publication de façon temporaire ou permanente sans notification préalable.

 

B. Références et liens

Pour toute référence directe ou indirecte à des sites internet tiers (liens) en dehors de la responsabilité de Raymond Henschen, la responsabilité de ce dernier ne sera engagée qu’au cas où il serait conscient des contenus et qu’il lui aurait été possible et raisonnable d’un point de vue technique d’empêcher leur utilisation en cas d’utilisation illicite. Raymond Henschen déclare, par conséquent, expressément qu’au moment d’indiquer les liens, les sites étaient libres de tout contenu illicite. Raymond Henschen n’a aucune influence sur le design présent ou futur ou sur les contenus des sites incorporés/référencés sur son propre site. Il se distancie expressément par conséquent de la totalité du contenu des sites liés/référencés qui auraient été modifiés après incorporation de ces liens à son propre site. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références intégrés à son propre site internet et pour toute entrée tierce exercée sur les livres d’honneur, les forums de discussion et les listes de distribution établis par Raymond Henschen. L’opérateur du site référencé, et non la personne indiquant simplement l’existence des liens, assume l’entière responsabilité pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet, en particulier pour les dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation du type d’information communiquées.

 

C. Propriété intellectuelle et loi commerciale

 

Raymond Henschen s’efforce de respecter pour toutes les publications les lois en matière de droits d’auteur pour les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés, d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes créés par lui-même, ou d’utiliser des graphiques, des éléments sonores, des séquences vidéo et des textes du domaine public. Toutes les marques commerciales, potentiellement protégées par des parties tierces, indiquées sur le site internet, sont sujettes sans restriction aucune aux régulations ayant cours en matière de loi commerciale et droit de propriété du bénéficiaire enregistré dans chaque cas de figure. Le seul fait de mentionner les marques commerciales ne devra pas mener à la conclusion qu’elles ne sont pas protégées par des tiers. Les droits d’auteur pour les éléments publiés, créés par Raymond Henschen sont de la seule propriété de l’auteur des pages. La reproduction et l’utilisation de tels graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo et de textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’accord exprès de Raymond Henschen.

 

D. Données personnelles

 

Si, sur le site internet, la possibilité d’entrer des données personnelles ou commerciales est donnée (adresses courriel, noms, adresses, etc.), la communication de ces données de la part de l’internaute s’effectue sur une base absolument volontaire. Utilisation et paiement pour tous les services proposés sont autorisés, à condition que cela soit techniquement possible et raisonnable, sans spécification des données concernées ou en spécifiant des informations anonymes ou en ayant recours à un pseudonyme. L’utilisation de coordonnées publiées dans la section « avis juridique » ou dans toute section comparable, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ou les adresses courriel par des tiers pour envoyer des informations qui n’ont pas été expressément sollicitées n’est pas autorisée. Nous nous réservons le droit exprès de prendre toute mesure juridique contre les personnes qui auront envoyé des messages spam, au cas où l’interdiction précédemment mentionnée serait violée..

 

Aucune notification sans contact préalable !

 

Au cas où le contenu ou le format de ces pages violeraient les droits de tiers ou des règlements juridiques, Raymond Henschen demande une notification appropriée sans facturation. Il garantit que les passages incriminés, et jugés indus, seront supprimés immédiatement, sans que les tiers n’aient à faire appel à un conseiller juridique. Les coûts engendrés sans notification initiale seront rejetés en totalité par Raymond Henschen qui se réserve le droit de contre-attaquer sur la base de toute violation des réglementations stipulées ci-dessus.

 

 

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